Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN-PAUL CHANEL
Monsieur Jean-Paul CHANEL, Rue Geyling, 67330 BOUXWILLER. LES GRANDS CHAIS DE FRANCE (S.A.), Rue de la Division Leclerc, 67290 PETERSBACH.

Numéro de dépôt :
1309140
Date de dépôt :
10/05/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/1995

Présentation de la marque JEAN-PAUL CHANEL

Déposée le 10 mai 1985 par monsieur Jean-Paul CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN-PAUL CHANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Paul CHANEL - France.

La marque JEAN-PAUL CHANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-PAUL CHANEL est expirée depuis le 10 mai 1995.

Jean-Paul CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : JP CHANEL


Monsieur Jean-Paul CHANEL, Rue Geyling, 67330 BOUXWILLER. LES GRANDS CHAIS DE FRANCE (S.A.), Rue de la Division Leclerc, 67290 PETERSBACH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Boissons alcooliques.